Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 LE SIECLE
/
LE SIECLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SIECLE
LE SIECLE (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
99801165
Date de dépôt :
05/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/07/2009

Présentation de la marque LE SIECLE

Déposée le 5 juillet 1999 par l'association loi 1901 LE SIECLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE SIECLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 LE SIECLE domicilié(e) 13, avenue de l'Opéra, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hélène PETIT - France.

La marque LE SIECLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SIECLE est expirée depuis le 5 juillet 2009.

LE SIECLE a également déposé les autres marques suivantes : LE SIECLE


LE SIECLE (Association Loi 1901) - 13, avenue de l'Opéra, 75001 PARIS - France


Cabinet Hélène PETIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires ; travaux de bureau à savoir services de dactylographie, reproduction de documents, tenue de livres ; gestion de fichiers informatiques.